11 - Sanctions applicables
Comme nous l’avons évoqué dans le chapitre précédent nous avons mis en place un système de sanctions que nous appliquerons graduellement en fonction de l’ampleur de la faute commise sur le site.
Cette sanction, généralement appliquée durant quelques jours, laissera le droit au membre de se connecter pour utiliser sa messagerie privée mais lui interdira toutes autres interactions sur le site internet.
Cette sanction est irrévocable en interdisant de manière définitive à l’internaute de se connecter à son compte. Il faut qu’il y ait eu plusieurs non-respects des règles listées précédemment pour que nous en arrivions à ce stade.
L’équipe éditoriale se réserve le droit d’interdire totalement l’accès au site internet à une personne physique ou morale en effectuant un blocage de l’adresse IP, cela sans en avoir le besoin de se justifier.
Lecture seule :
Cette sanction, généralement appliquée durant quelques jours, laissera le droit au membre de se connecter pour utiliser sa messagerie privée mais lui interdira toutes autres interactions sur le site internet.
Bannissement :
Cette sanction est irrévocable en interdisant de manière définitive à l’internaute de se connecter à son compte. Il faut qu’il y ait eu plusieurs non-respects des règles listées précédemment pour que nous en arrivions à ce stade.
Blacklistage d’IP :
L’équipe éditoriale se réserve le droit d’interdire totalement l’accès au site internet à une personne physique ou morale en effectuant un blocage de l’adresse IP, cela sans en avoir le besoin de se justifier.

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